Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 le Comité français pour l'UNICEF ou UNICEF France
/
LES FRIMOUSSES POUR L'UNICEF
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES FRIMOUSSES POUR L'UNICEF
le Comité français pour l'UNICEF ou UNICEF France, Association loi 1901 à but non lucratif

Numéro de dépôt :
3106188
Date de dépôt :
18/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2021
LES FRIMOUSSES POUR L\'UNICEF de le Comité français pour l\'UNICEF ou UNICEF France

Présentation de la marque LES FRIMOUSSES POUR L'UNICEF

Déposée le 18 juin 2001 par l'association loi 1901 le Comité français pour l'UNICEF ou UNICEF France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FRIMOUSSES POUR L'UNICEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 le Comité français pour l'UNICEF ou UNICEF France domicilié(e) 3 rue DUGUAY-TROUIN - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jacques HINTZY, Comité Français pour l'UNICEF ou UNICEF France domicilié(e) 3 rue DUGUAY-TROUIN - 75006 - PARIS - France.

La marque LES FRIMOUSSES POUR L'UNICEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106188.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES FRIMOUSSES POUR L'UNICEF est expirée depuis le 18 juin 2021.

le Comité français pour l'UNICEF ou UNICEF France a également déposé les autres marques suivantes : L'AVENIR EN HERITAGE LE JOURNAL DU PATRIMOINE ET DES SUCCESSIONS DU COMITE FRANCAIS DE L'UNICEF


le Comité français pour l'UNICEF ou UNICEF France, Association loi 1901 à but non lucratif - 3 rue DUGUAY-TROUIN - 75006 - PARIS - France


Jacques HINTZY, Comité Français pour l'UNICEF ou UNICEF France - 3 rue DUGUAY-TROUIN - 75006 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2011 n°2464608 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-03-02

Jeux, jouets Matières de rembourrage (ni en caoutchouc, ni en matières plastiques) Vêtements.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].